Déposée le 29 mai 2007 par LE PALLIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EDITIONS DU PALLIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-27 du 6 juillet 2007.
Le déposant est LE PALLIUM, Association type Loi 1901 domicilié(e) 3 Place de la Mairie - 78190 - TRAPPES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, SOCIETE D AVOCAT, M. HAAS Gérard domicilié(e) 32 RUE La Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque EDITIONS DU PALLIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PALLIUM, Association type Loi 1901 - 3 Place de la Mairie - 78190 - TRAPPES - France
HAAS, SOCIETE D AVOCAT, M. HAAS Gérard - 32 RUE La Boétie - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27
Inscription le 20 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698595 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-20
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647028 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-04-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, imprimés) ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation dexposition à but de publicité et de promotion ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunication. Informations en matière de télécommunications. Télécommunication par réseaux nationaux ou internationaux (Internet). Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Location d'appareil de télécommunication. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique ;
Education, formation, divertissement ; informations en matière d'éducation. Organisation de séminaires et de formations pluridisciplinaires pour des équipes soignantes. Activités culturelles. Publication de livres, de revues, de guides et journaux. Services dabonnements à des revues. Prêts de livres. Production de films et de documentaires sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but éducatif. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de photographie.
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